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Réunion du 01/09/2015

Accès aux Registres Banque Carrefour par le Service des primes à la rénovation de l'habitat et à l'embellissement des façades de la Direction de la rénovation u rbaine du Service public régional de Bruxelles en vue de l'accomplissement de ses missions (.pdf)

Réunion du 05/11/2013

Accès aux registres Banque Carrefour par le Service du Logement du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale en vue de l'accomplissement de ses missions (.pdf)